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Marques déposées par COUSTAL ISABELLE
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CHATEAU SAINTE EULALIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINTE EULALIE
COUSTAL ISABELLE

Numéro de dépôt :
96605967
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2026

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE EULALIE

Déposée le 11 janvier 1996 par COUSTAL ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINTE EULALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est COUSTAL ISABELLE domicilié(e) Lieu-dit Sainte Eulalie - 34210 - LA LIVINIERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme COUSTAL ISABELLE domicilié(e) Lieu-dit Sainte Eulalie - 34210 - LA LIVINIERE - France.

La marque CHATEAU SAINTE EULALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINTE EULALIE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.


COUSTAL ISABELLE - Lieu-dit Sainte Eulalie - 34210 - LA LIVINIERE - France


Mme COUSTAL ISABELLE - Lieu-dit Sainte Eulalie - 34210 - LA LIVINIERE - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306057 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2606964 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU SAINTE EULALIE